Toute la réglementation de la VAE

Les étapes de la vae :

  1. étape 1
  2. étape 2
  3. étape 3
  4. étape 4
  5. étape 5

Textes généraux

Loi

Décrets

Codes

Validation des acquis de l’expérience en vue de l’obtention de diplômes ou de titres à finalité professionnelle :

Code du travail partie législative :

Code du travail partie réglementaire :

Code de l’éducation partie législative

Code de l’éducation partie réglementaire

Validation des acquis de l’expérience en vue de l’obtention de diplômes nationaux de l’enseignement supérieur :

Code de l’éducation partie législative

Code de l’éducation partie réglementaire

Textes relatifs à l’organisation de la VAE : titres et diplômes

Ministère chargé de la Jeunesse et des sports

Ministère chargé de l’emploi

Ministère chargé de l’Education nationale

Fonction publique

Mis en ligne le mardi 5 novembre 2013